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Rubin Goldschmuck GmbH
Nouvelle Mitte 3
D-35415 Pohlheim
E-mail: info@rubingoldschmuck.de
Siège:Pohlheim
Registre du commerce:Gießen
Directeur général:Nail Celik
Administration fiscale:Gießen
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1. Contenu de l’offre en ligne
L’auteur n’assume aucune responsabilité quant à l’actualité, l’exactitude, l’exhaustivité ou la qualité des informations mises à disposition. Toute demande de responsabilité à l’encontre de l’auteur, se rapportant à des dommages matériels ou immatériels causés par l’utilisation ou la non‑utilisation des informations présentées, ou par l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes, est fondamentalement exclue, dans la mesure où aucune faute intentionnelle ou négligence grave ne peut être démontrée à la charge de l’auteur. Toutes les offres sont sans engagement et non contraignantes. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, compléter, supprimer certaines parties des pages ou l’ensemble de l’offre, ou d’en suspendre la publication temporairement ou définitivement, et ce sans annonce préalable.
2. Règlement des litiges en ligne
Règlement en ligne des litiges conformément à l’art. 14, par. 1 du règlement ODR : La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (OS). Lien : https://ec.europa.eu/consumers/odr/.
Information conformément à l’art. 36, al. 1 VSBG :www.rubin-trauringe.den’est en principe ni disposée ni tenue à participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de médiation pour les consommateurs.
3. Droit d’auteur et droit des marques
L’auteur s’efforce, dans toutes ses publications, de respecter les droits d’auteur des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d’employer des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes qu’il a créés lui-même ou de recourir à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de droits.
Toutes les marques et signes distinctifs mentionnés dans le cadre de l’offre en ligne, et le cas échéant protégés par des tiers, sont soumis sans restriction aux dispositions du droit applicable en matière de signes distinctifs ainsi qu’aux droits de propriété des propriétaires enregistrés respectifs. Le simple fait de les mentionner ne permet en aucun cas de conclure que les marques ne sont pas protégées par les droits de tiers.
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